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l'assurance vie à portée de tous

Ébène Capitalisation,

Votre contrat de prestige adapté à vos stratégies patrimoniales dans un cadre fiscal privilégié
Souscripteur
Toute personne physique.
Durée
Il est conseillé de détenir son contrat au minimum 8 ans pour bénéficier pleinement de tous les avantages fiscaux.
Versements
  • Versement initial minimum : 150 000 EUR.
  • Versement complémentaire minimum : 1 500 EUR par support
  • Versements programmés :
    • mensuels : 150 EUR
    • semestriels : 900 EUR
    • trimestriels : 450 EUR
    • annuels : 1 800 EUR
Frais sur versements
  • Frais à l’entrée et frais sur versements : des frais maximum de 2,50% sont prélevés sur le montant versé.
Gestion du contrat
  • Avec la Gestion Libre, vous choisissez de gérer directement la répartition de votre capital entre les différents supports d’investissement disponibles.
  • Si vous n’avez ni le temps, ni les moyens de mener activement la gestion financière de votre contrat, optez pour la solution Gestion Sous Mandat Evolution(1). Elle vous permet de confier aux spécialistes de Société Générale Gestion la gestion d’une partie de vos avoirs dans le cadre d’un mandat d’arbitrages en unités de compte(2)
Frais de gestion
  • 0,84% maximum par an,
  • Les modalités de rémunération liées à la Gestion Sous Mandat Evolution sont précisées dans le mandat d’arbitrage. Pour en savoir plus, voir la fiche Tarifs GSM.
Disponibilité
  • Le rachat partiel ou total est possible à tout moment sans pénalité.
  • Montant minimum de rachat : 1 500 EUR avec 1 500 EUR sur le support après rachat,
  • Avance possible dès la fin de la 1ère année du contrat (maximum 60 % du capital constitué).
  • Revenus garantis à vie : vous choisissez parmi les 6 types de rentes viagères(1) proposés, celui qui convient le mieux à votre situation personnelle.
Offre financière
  • Un support Sécurité en euros
  • Environ 70 supports en unités de compte pour un accès aux principales classes d’actifs, zones géographiques, secteurs, styles et techniques de gestion.
Arbitrages et alertes
  • Montant minimum d’un arbitrage : 1 500 EUR par support avec 1 500 EUR minimum sur le support après arbitrage,
  • Les arbitrages en sortie du support Sécurité en euros et des supports immobiliers sont possibles sous certaines conditions.
Frais sur arbitrage et d’alertes :
  • 0,50% des sommes arbitrées dans la limite de 75 EUR par opération.
  • À ce taux s’ajoute 0,50% pour un arbitrage provenant d’un support immobilier.
  • Pas de frais supplémentaires en cas de souscription d’un des quatre services d’arbitrages automatiques,
  • Forfait de 15 EUR annuels sur le service Alertes.
Fiscalité
  • Rachats et dénouement automatique du contrat
Imposition des produits :
Si le souscripteur effectue un rachat avant le 8ème anniversaire du contrat, les produits sont imposés. Après le 8ème anniversaire du contrat, la fiscalité éventuellement appliquée est très limitée.

 
Prélèvements sociaux :
Les prélèvements sociaux sont perçus sur les produits réalisés lors du rachat (partiel ou total) ou du remboursement effectué suite au dénouement automatique du contrat.
  • Exonération des arbitrages entre supports d’investissement
    Les arbitrages effectués entre supports sur le contrat de capitalisation multisupport EBENE CAPITALISATION sont exonérés d’imposition.
  • Assiette imposable à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune
    Le contrat de capitalisation est soumis à l’ISF pour sa valeur nominale au 1er janvier de l’année d’imposition. Toutefois, le contribuable peut, chaque année, opter pour la déclaration de la valeur de rachat du contrat au 1er janvier de l’année d’imposition.
  • Transmission par décès ou de son vivant
    Le contrat de capitalisation est soumis aux droits de mutation à titre gratuit :
    • en cas de décès du souscripteur, il est soumis aux droits de succession comme une créance ordinaire,
    • en cas de donation, il est régi par la fiscalité des donations et à ce titre, il bénéficie le cas échéant des avantages fiscaux (abattements, réductions de droits et non-rappel des donations après 10 ans) propres à certaines donations (donation-partage, donation aux petits-enfants).
 
 
(1) A partir de votre 50ème anniversaire et au plus tard de votre 85ème anniversaire. Modalités pratiques et conditions tarifaires détaillées dans le règlement général des rentes en vigueur et disponible sur simple demande auprès de votre Conseiller.
 
Assurance vie – Prévoyance
Groupe Société Générale