Vos relevés et documents accessibles à tout moment avec « e-Documents »

« e-Documents », le service de dématérialisation des documents : les points forts

Tout ce qu'il faut savoir sur e-Documents

  • Principe et fonctionnalités
    • En optant pour « e-Documents », l’ensemble de vos relevés et documents éligibles à la dématérialisation afférents à vos contrats et produits vous seront mis à disposition au format électronique directement sur votre Espace Client sécurisé.
    • Une adresse e-mail personnelle est requise afin de pouvoir être informé de l’arrivée d’un/des document(s) sur votre Espace Client.
    • Pour le ou les consulter, il vous suffira de vous connecter à votre Espace Client en y accédant en 3 clics, rubrique :  Autres >> Documents > Mes relevés en ligne.
    • Ces documents sont accessibles, à tout moment, pendant une durée de 10 ans à compter de leurs mises à disposition pour les relevés de comptes bancaires et, pendant une durée de 20 ans à compter de leur mise à disposition pour les relevées et comptes titres.
      A noter qu’ils disposent de la même valeur juridique que les documents au format papier.
    • « e-Documents » est gratuit, et vous pourrez bien évidemment modifier votre choix et revenir au format papier, à tout moment avec votre Conseiller Clientèle ou en toute autonomie en ligne, via votre APPLI SG ou en vous connectant sur le site particuliers.societegenerale.fr.

    Mode d'emploi
    • Pour recevoir au format électronique vos relevés et documents éligibles afférents à vos contrats et produits, vous pouvez soit :
      • opter pour « e-Documents » lors de la campagne qui sera proposée sur votre APPLI SG ou sur votre Espace Client à partir de Septembre 2020 ;
      • vous rendre en agence pour souscrire à « e-Documents » auprès de votre Conseiller Clientèle ;
      • vous connecter directement à votre Espace Client :
        • - à l’APPLI SG au sein de la rubrique : Autres > Profil et Sécurité >Mes données personnelles> Vos préférences - Exprimer votre consentement à l’utilisation de certaines de vos données personnelles ;
        • - sur particuliers.societegenerale.fr au sein de la rubrique : Autres > Profil > Mes données personnelles > Vos préférences - Exprimer votre consentement à l’utilisation de certaines de vos données personnelles.
        • →  Sur la page « Gérer vos données personnelles », à la suite des droits concernant le traitement de certaines de vos données personnelles, apparaîtra dans la rubrique « e-Documents », la demande de votre accord pour bénéficier de vos relevés et documents éligibles liés à vos comptes et produits au format électronique ;
        • →  Dès que vous aurez donné votre accord à « e-Documents », il vous sera demandé de renseigner une adresse mail personnelle afin de vous informer de l’arrivée d’un / de nouveau(x) document(s) dans votre Espace Client.
          Si une adresse mail était déjà renseignée, vous êtes invité à la vérifier et la modifier si besoin.
          L’activation du service « e-Documents » prend effet le jour ouvré suivant.
          La première mise à disposition d’un relevé en ligne est effectuée à la prochaine date habituelle d’envoi du relevé de compte papier, sous réserve que la demande d’abonnement au service intervienne au minimum deux jours ouvrés avant cette date.
    • Pour modifier par la suite votre choix à « e-Documents », vous pouvez soit :
      • vous rendre en agence et résilier « e-Documents » auprès de votre Conseiller Clientèle ;
      • vous connecter directement à votre Espace Client ;
        • à l’APPLI SG au sein de la rubrique : Autres > Profil et Sécurité >Mes données personnelles> Vos préférences - Exprimer votre consentement à l’utilisation de certaines de vos données personnelles
        • sur particuliers. societegenerale.fr, au sein de la rubrique : Autres > Profil > Mes données personnelles > Vos préférences - Exprimer votre consentement à l’utilisation de certaines de vos données personnelles.
     
    • Pour consulter vos relevés et documents au format électronique :
      • Vos relevés et documents sont situés dans votre Espace Client à la rubrique : Autres > Documents > Mes relevés en ligne.
      • Chaque fichier est consultable en format PDF.
      • Un moteur de recherche permet de faire des recherches par période de 3 mois. Il suffit de cliquer sur l’onglet « rechercher un relevé », puis sélectionner le compte et la période désirée. Vous disposerez alors de l’ensemble des relevés pour ce compte sur la période sélectionnée.

    Au 1er août 2020, les comptes et produits pour lesquels les documents et relevés sont disponibles en format électronique sont :
    • Compte à vue de particuliers
    • Compte d’Épargne : Livret de Développement Durable et Solidaire, Compte Sur Livret, Compte Epargne Logement, Livret Jeune, Livret A, Livret Epargne Plus, Livret d’Epargne Populaire, Livret Eurokid, Livret Sogemonde Epargne
    • Carte à Relevés Spécifiques : Visa Premier, Gold Mastercard
    • Réservéa
    • Comptes titres ordinaires
    • PEA et PEA PME (compte espèces et compte titres) et Déclic Tempo.
    Nous enrichirons au fur et à mesure les documents éligibles à la dématérialisation, et nous vous préviendrons lorsqu’un nouveau document sera éligible.

    Bénéficiaires :
    Tout Client majeur ou mineur émancipé détenant un contrat d’abonnement aux services de Banque à distance

    Si votre enfant est mineur, dans le cas où ses deux parents sont clients de notre banque, dès lors que l’un de vous deux a opté à « e-Documents », tous les relevés et documents éligibles de votre enfant seront également accessibles au format électronique sur l’Espace Client de celui qui a donné son accord, ou sur l’Espace Client de chaque parent si vous avez tous les deux opté à « e-Documents ».
    A noter que dans le cas où le deuxième parent n’est pas Client de Société Générale, tous les relevés et documents de votre enfant seront envoyés par courrier postal.

    Dans le cas d’un compte joint ou d’un compte indivis pour une indivision inorganisée, lorsqu’un au moins un des cotitulaires donne son consentement à « e-Documents », tous les relevés et documents éligibles correspondant aux prestations en cotitularité seront restitués au format électronique. Il appartient donc aux cotitulaires de s’accorder en amont sur le format (électronique ou papier) de mise à disposition des documents.
    Pour conserver les documents au format papier, aucun cotitulaire ou indivisaire ne doit donner son accord à la dématérialisation.
  • Principes et fonctionnalités
    En bénéficiant du service e-Documents, tous vos relevés et documents éligibles seront restitués au format électronique.

    C’est le cas des relevés de vos comptes titres (CTO/PEA/ PEAPME/Déclic tempo) avec la réception au format électronique des relevés de portefeuilles titres (Relevés trimestriels, relevés à la demande et relevés par abonnement) ainsi que les avis d’opération sur titres.

    Les avis d’opération sur titres sont disponibles via la rubrique :  Epargner > Bourse > Comptes Titres > Avis d’Opération en ligne
    A partir du/des compte(s) titres se connectant à l’Espace Client :
    • L’avis d’opération apparaît au format électronique ;
    • Un e-mail vous notifie de la mise à disposition de l’avis d’opération ;
    • L’avis peut être consulté pendant 10 ans à compter de sa mise à disposition.

     
  • Bénéficiaire
    Tout client éligible à la Dématérialisation disposant d’un compte titre se connectant à son Espace Client. Les comptes concernés sont les suivants :
    • Compte titre ordinaire
    • PEA, PEA-PME
    • Déclic Tempo.


    Opérations concernées (sauf pour Déclic Tempo) :
    • Ordre sur opération de bourse (1)
    • Souscription ou rachat d’OPCVM
    • Avis de prorogation.
« e-Documents » est un service gratuit de dématérialisation des documents. Toute modification concernant le choix pour la réception des relevés et documents éligibles au format électronique ou papier est sans frais.

Depuis le 1er janvier 2020, conformément à la brochure des conditions appliquées aux opérations bancaires, les tarifs des relevés de compte s’appliquent comme suit :
  • Relevé de compte mensuel : gratuit
  • Relevé de compte par quinzaine : 20 € par an
  • Relevé de compte hebdomadaire ou journalier : 1 € par relevé
  • Relevé de compte titre trimestriel : gratuit
  • Relevé de compte titres mensuel : 30 € par an
  • Relevé de compte titres à la demande : 25 €
  • Avis d’opération en ligne : gratuit

Conformément à la réglementation, les anciens Clients ont un accès gratuit aux documents qui étaient dématérialisés pendant une durée de 5 ans à compter de la date de résiliation de leur contrat d’abonnement aux services de Banque à distance.

(1) Hors privatisations et opérations diverses.