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Solution Donation
pour combiner les avantages de l'assurance vie
avec ceux de la donation.
Protection de la famille
 
En quelques mots
Vous souhaitez aider vos enfants ou petits-enfants à préparer leur avenir ? Pensez à la Solution Donation pour optimiser la transmission de votre patrimoine.
Vous bénéficiez en tant que donateur, d’avantages (notamment fiscaux) en matière de donation.
Vos enfants ou petits-enfants donataires bénéficient quant à eux des avantages (notamment fiscaux) de l’assurance vie.
La rémunération
La Solution Donation s’applique à la majorité de nos contrats d’assurance-vie. C’est vous qui décidez de la répartition des sommes entre les différents supports : support sécurité en euros et/ou supports en unités de compte (2).
Le support Sécurité en euros : pour profiter d’une garantie du capital investi à tout moment. L’objectif de ce support est de servir un rendement régulier dans la durée.
Des supports dits « en unités de compte » pour investir sur les marchés financiers (actions, obligations, immobilier…). Soumis à des fluctuations à la hausse comme à la baisse, ils peuvent vous offrir un potentiel de performance plus élevé en cas de progression de ces marchés.
 
« Je veux associer mes petits-enfants aux donations que je prévois pour organiser ma succession. Mais je crains qu’ils n’aient pas encore suffisamment le sens de l’épargne. Existe-t-il une solution ? »
Amélie, grand-mère du jeune Victor
« Vous avez raison d’être vigilante. Avec Solution Donation, vous pouvez progressivement laisser votre petit-fils, entre son 18e et son 25e anniversaire prendre la main sur les sommes que vous lui avez données. »
Romain, Conseiller de l’agence de Saint Leu la Forêt
Comment ça marche ?
Vous effectuez une donation par chèque établi au nom de votre enfant ou petit-enfant.
Vous prenez rendez-vous avec votre conseiller (en compagnie des parents de votre petit-enfant s’il est mineur), pour ouvrir un contrat d’assurance-vie à son nom. Vous rédigez alors avec l’aide de nos services, un « pacte adjoint »(1) que vous signez conjointement avec votre enfant ou petit-enfant (ou ses parents s’il est mineur).
Ce pacte (un contrat sous seing privé) détaille les modalités définies lors de votre don manuel. Par exemple : la façon dont les fonds doivent être gérés, l’âge à partir duquel votre enfant ou petit enfant pourra utiliser le capital constitué (au plus tôt à sa majorité ; au plus tard à 25 ans), les opérations qu’il pourra alors réaliser, etc.
 
Le saviez-vous ?
Pour favoriser la circulation des patrimoines, les pouvoirs publics exonèrent de droits de mutation les dons familiaux de sommes d’argent entre grands-parents de moins de 80 ans et petits-enfants majeurs, dans la limite de 31 865 euros tous les quinze ans. Il est conseillé de déclarer ce don manuel auprès du service des impôts dont relève votre petit-enfant. Cela ne générera aucuns frais mais fera courir le délai de quinze ans avant de pouvoir renouveler votre geste dans les mêmes conditions(3).
Vous pouvez aussi opter pour
Érable Essentiel Gestion Junior L’assurance vie pour vos enfants.
Séquoia Un contrat souple et moderne de référence.
Ébène Un contrat de prestige adapté à la gestion de votre patrimoine.
 
(1)Si le pacte adjoint ne répond pas à votre situation et à vos objectifs, nous vous invitons à vous rapprocher d’un notaire avant d’effectuer le don manuel.
(2)La valeur des supports en unités de compte, qui reflète la valeur des actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Ces fluctuations peuvent entrainer un risque de perte en capital. Le fonctionnement des unités de compte est décrit dans la Notice d'Information du contrat.
(3)Vos dons ne doivent pas dépasser la "quotité disponible" s’il existe des héritiers réservataires. En effet, une quote-part de la succession leur est réservée. Une donation excédant la quotité disponible pourra en effet être réduite.
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