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L'expatriation
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Vous souhaitez être accompagné avant votre départ à l’étranger, pendant votre expatriation ou lors de votre retour en France.
Vous vous demandez quels sont les comptes à conserver, à fermer ou à ré-ouvrir ? Vous voulez connaître les formalités à accomplir ? Comptes bancaires, fiscalité, formalités administratives…

Profitez de notre expertise pour vous simplifier la vie à chaque moment de votre expatriation.
Conseils bancaires
VOTRE CONSEILLER RESTE VOTRE INTERLOCUTEUR PRIVILÉGIÉ
Avant votre départ, votre conseiller fera le point avec vous sur votre situation financière et les démarches bancaire à entreprendre.
Profitez-en pour lui communiquer vos coordonnées à l’étranger, afin qu’il puisse vous contacter en cas de besoin et vous accompagner dans toutes les démarches liées à votre nouvelle situation. Il reste votre interlocuteur privilégié tout au long de votre expatriation : vous pourrez le contacter à tout moment par mail grâce à votre Messagerie Client et également par téléphone aux horaires de l’agence.
COMPTES BANCAIRES : LESQUELS CONSERVER, OUVRIR, FERMER ?
Nous vous recommandons de conserver un compte bancaire en France, qui vous sera utile pour :

  • régler vos factures, réceptionner ou émettre vos virements et régler vos éventuelles mensualités de prêt, qui pourront continuer à y être prélevées ;
  • faire la transition pendant les démarches d’ouverture de compte dans une banque étrangère, qui peuvent parfois être longues ;
  • vos retours en France, où il sera plus économique d’utiliser votre carte bancaire française. En effet, en utilisant votre carte bancaire étrangère en France, votre banque peut éventuellement vous prélever des commissions lors de vos retraits et paiements.
Afin de simplifier vos transactions avec votre banque à l’étranger, vous pouvez ouvrir un compte en devises (USD, GBP, CHF, JPY) qui sera associé à votre compte en euros. Vous éviterez ainsi les coûts liés aux commissions de change.

Pour domicilier votre salaire et régler vos dépenses quotidiennes, nous vous recommandons naturellement d’ouvrir un compte dans votre pays d’accueil.
En tant que non-résident fiscal et afin d’être en conformité avec la réglementation, certains de vos comptes ne pourront plus être souscrits, alimentés et devront même être clôturés.

Avant votre départ à l’étranger, faites le point avec votre conseiller qui vous guidera et vous proposera des solutions de placement adaptées à votre situation, à vos projets et votre profil de risques.

Le tableau ci-dessous vous aidera à y voir plus clair.

En tant que non-résident fiscal :
Puis-je conserver ce produit ?
Puis-je y souscrire ?
Puis-je effectuer des virements ?
Bon à savoir
Livret A
oui
oui
oui
Compte Sur Livret
oui
oui
oui
Sur le Livret Épargne Plus vous pouvez bénéficier d’un taux de rémunération boosté.
Livret de Développement Durable
oui
non
oui
Livret Jeune
oui
non
non
Livret d’Épargne Populaire
non, le LEP sera clôturé par votre conseiller avant votre départ
non
non
Compte Épargne Logement/Plan Épargne Logement
oui
oui
oui
Les prêts ne pourront être affectés qu’au financement d’habitations situées en France métropolitaine ou dans des départements d’Outre-Mer. La prime qui, le cas échéant, est versée par l’État, peut bénéficier aussi aux résidents fiscaux français.
Compte-titres ordinaire
oui (*)
oui (*)
oui (*)
Vous pourrez continuer à investir sur votre compte-titres ordinaire durant la période de votre expatriation (*).
Plan d’Épargne en Actions
oui (*)(**)
non
oui (*)(**)
Vous pouvez continuer a faire fonctionner votre PEA durant votre période d’expatriation (*)(**).
Assurance vie
oui
oui (*)
oui (*)
Votre statut déterminera les contrats d’assurance vie auxquels vous avez accès. Contactez votre conseiller pour découvrir les différentes possibilités qui s’offrent à vous.
(*) Sous réserve de la réglementation applicable dans certains pays pouvant nous conduire à interdire ou limiter la fourniture de certains services aux non-résidents fiscaux.
(**) Sauf si le bénéficiaire du compte est résident fiscal d’un État ou territoire non coopératif (ETNC : État ou territoire non coopératif au sens de l'article 238-O A du CGI, dont la liste est, depuis le 1er janvier 2011, mise à jour au 1er janvier de chaque année par le gouvernement français).
LES SOLUTIONS D’ÉPARGNE SPÉCIFIQUES
Un cadre privilégié pour l’assurance vie
L’assurance vie est attractive pour les expatriés grâce à son cadre fiscal spécifique.
Pour déterminer la fiscalité applicable au moment du décès(1) l’administration fiscale tient compte du lieu de résidence de l’assuré et du bénéficiaire au jour du décès :
  • Si l'assuré ainsi que ses bénéficiaires(2) sont fiscalement domiciliés hors de France, le capital transmis sera totalement exonéré du prélèvement.
  • Si l'assuré ou ses bénéficiaires(3) ont leur domicile fiscal en France, le prélèvement de 20 % au-delà de l’abattement de 152 500 EUR (et 25 % au-delà de 902 838 EUR) par bénéficiaire sera appliqué aux sommes transmises. Si vous n’avez pas encore de contrat d’assurance vie, n’hésitez pas à y souscrire afin de mettre à l’abri vos proches.
À NOTER :
À travers la gamme de contrats Société Générale, nous vous offrons un vaste choix de solutions adaptées à votre situation et à vos besoins(*) :
  • Si votre expatriation est temporaire, découvrez nos contrats d’assurance vie Séquoia, Érable Évolutions et Ébène(4) .
  • Si votre expatriation est définitive, vous pouvez bénéficier de contrats d’assurance vie de droit luxembourgeois grâce à la gamme Sogelife(5) . Pour bénéficier de cette opportunité fiscale, et afin de mieux connaître ses conditions d’application ainsi que les avantages acquis pour les bénéficiaires de votre contrat, n’hésitez pas à contacter votre conseiller en Gestion de Patrimoine.
(*) Sous réserve de la réglementation applicable dans certains pays pouvant nous conduire à interdire ou limiter la fourniture de certains services aux non-résidents fiscaux.
Avant votre départ, votre conseiller vous proposera un entretien Épargne Haute Définition. Cet entretien vous permet de déterminer le juste équilibre pour votre épargne, en fonction de votre profil d’investisseur et de vos objectifs d’investissement et prendre ainsi les bonnes décisions.

Réservé aux expatriés, aux non-résidents fiscaux et monétaires, le livret Sogémonde Épargne permet d’épargner pour préparer vos projets futurs en bénéficiant d’un taux de rémunération avantageux. De plus, votre épargne reste totalement disponible.
Déléguer la gestion de ses actifs financiers
Un accompagnement sur mesure dans votre stratégie patrimoniale Vous n’avez pas le temps ni l’envie de gérer votre patrimoine financier pendant votre expatriation ? Pensez à confier tout ou partie de la gestion de vos actifs financiers à des gérants professionnels tout en acceptant le risque de perte en capital et ainsi vous dégager de tout souci de gestion de votre portefeuille de titres ou de votre contrat d’assurance vie(6). Votre conseiller vous proposera le service et la formule les mieux adaptés à vos objectifs, votre profil d'investisseur et au niveau de risque souhaité(*).
(*) Sous réserve de la réglementation applicable dans certains pays pouvant nous conduire à interdire ou limiter la fourniture de certains services aux non-résidents fiscaux.
RÉALISEZ DES ÉCONOMIES SUR VOS OPÉRATIONS À L’ÉTRANGER.
  • Pour vos paiements et retraits réalisés dans un pays de la zone euro, vous pourrez utiliser votre carte bancaire sans avoir à payer de frais supplémentaires.
  • En revanche, pour vos paiements et retraits réalisés en dehors de la zone euro, des frais vous seront prélevés : ils comprennent généralement une commission de change, une commission fixe et des frais proportionnels au montant retiré ou payé.
Quel que soit votre pays d’expatriation, nous avons une solution pour vous faire réaliser des économies !


Votre séjour
Vous partez dans un pays de la zone euro ?
Vous partez dans un pays hors zone euro ?
Vous ouvrez un compte à l’́étranger ?
Type de frais
Vous ne paierez aucune commission sur vos paiements par carte bancaire Visa ou MasterCard. Vos retraits seront éventuellement facturés comme en France(*)
Des commissions de change vous seront prélevées pour chacun de vos paiements et retraits par carte (commission fixe + montant proportionnel à la somme payée ou retirée).
Des frais vous seront prélevés sur vos virements réalisés entre votre compte en France et le compte détenu en dehors de la zone SEPA
(*) dans la limite de 8 retraits par mois dans les distributeurs automatiques de billets autres que Société Générale pour les détenteurs de Jazz et de 3 retraits si la carte est détenue hors Jazz.
Quel que soit votre pays d’expatriation, l’option Internationale(7) de Jazz(8) vous permet d’utiliser votre carte bancaire comme si vous étiez en France, sans frais supplémentaires !
(1) Pour les capitaux correspondant aux primes versées avant le 70e anniversaire de l'assuré. Les primes versées au-delà des 70 ans de l'assuré sont assujetties aux droits de succession après un abattement de 30 500 EUR.

(2) Ou quand les bénéficiaires ne remplissent pas la condition de domiciliation fiscale en France pendant plus de 6 ans au cours des 10 dernières années précédant le décés de l'assuré.

(3) Les bénéficiaires doivent être résidents fiscaux français ou l'avoir été pendant au moins 6 ans les 10 dernières années.

(4) Érable Évolutions, une formule du contrat Sogevie, et Séquoia sont des contrats collectifs d'assurance sur la vie de Sogécap. Ébène est un contrat d'assurance individuelle de Sogécap, compagnie d'assurance vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ces contrats sont présentés par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr).

(5) Contrat d'assurance sur la vie de Sogelife, compagnie d'assurance vie de droit luxembourgeois, présenté par Société Générale dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann, Paris 9e, en sa qualité d'intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS N° 07 022 493 (www.orias.f).

(6) Avec le Mandat d'arbitrage, vous pouvez déléguer votre pouvoir d'arbitrage entre les unités de compte de votre contrat d'assurance vie ou de capitalisation.

(7) Option réservée aux adhérents majeurs. Vous pouvez souscrire cette option pour un an minimum.

(8) Jazz est une offre groupée de produits et services bancaires et non bancaires à laquelle l'Adhérent peut associer une ou plusieurs options. Conditions tarifaires en vigueur de Jazz selon le type de carte souscrite et les options.

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