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SG Multilys 4 Plus,

un investissement dont la performance potentielle est liée à l’évolution de l’indice Euro Stoxx 50
Émetteur 
SG Issuer (filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A., elle-même filiale à 100% de Société Générale).
Garant
Société Générale (Moody's A2, Standard & Poor's A). Cette notation, en vigueur au 01/10/2013, peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur. Elle ne saurait constituer un argument de souscription au produit.
Éligibilité 
Compte titres ordinaire et contrats d'assurance vie ou de capitalisation.
Minimum d'investissement
Dans le cadre d’un investissement sur :
  • un compte titres ordinaire : une coupure minimum, soit 1 000 EUR (hors droits d'entrée),
  • un contrat d’assurance vie(1) ou de capitalisation : 10 000 EUR.
Fiscalité
Fiscalité des valeurs mobilières (Revenus de capitaux mobiliers et plus ou moins-values de cession de valeurs mobilières) ou  fiscalité de l'assurance vie.
Code ISIN
FR0011542950.
Nature juridique 
Instrument financier émis dans le cadre d’un programme d’émission de titres de créance assimilable à une obligation de droit français ; ses caractéristiques sont définies dans le cadre d'un programme d'émission.
La formule de remboursement du produit est garantie par Société Générale.
Code EUSIPA
1260 - Produit à capital non garanti à l'échéance incluant un mécanisme automatique de remboursement anticipé. Le code EUSIPA correspond à la catégorie de produits structurés à laquelle appartient SG Multilys 4 Plus, selon les définitions établies par l'EUSIPA (European Structured Investment Products Association).
Sous-jacent
La performance du produit est liée à l’évolution de l’indice Euro Stoxx 50. L’indice Euro Stoxx 50(2) regroupe les 50 principales sociétés de la zone Euro, sélectionnées pour leur capitalisation boursière et leur représentativité économique. Il respecte une pondération par pays et par secteur pour être au plus près de la structure économique de la zone Euro. L’indice Euro Stoxx 50 s’est imposé comme la référence principale des marchés actions de la zone Euro. L'investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’indice Euro Stoxx 50.
Événements exceptionnels affectant le sous-jacent : ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée : afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter l’instrument sous-jacent du produit, la documentation relative au produit prévoit des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit.
Niveau de garantie à l’échéance
Instrument financier présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance.
Période de commercialisation
du 1er octobre au 31 décembre 2013, 12h inclus.
Date d'échéance
14 janvier 2022.
Dates de remboursement anticipé potentiel
15 janvier 2015 ou 15 janvier 2016 ou 13 janvier 2017 ou 15 janvier 2018 ou 15 janvier 2019 ou 15 janvier 2020 ou 15 janvier 2021.
Durée de placement recommandée
8 ans, en l’absence d’activation du mécanisme automatique de remboursement anticipé.
 
(1) En assurance vie ou sur les contrats de capitalisation, le placement portera sur des unités de compte représentatives de SG Multilys 4 Plus. Cette unité de compte n'est accessible que dans le cadre de certains contrats d’assurance vie ou de capitalisation de Sogecap dans les conditions prévues par chacun de ces contrats. Le fonctionnement de cette unité de compte est décrit dans la Note/Notice d'Information des contrats. Sogecap, Société Anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 168 305 450 EUR entièrement libéré - Filiale à 100% de la Société Générale - Entreprise régie par le Code des Assurances - 086 380 730 R.C.S. Nanterre - Siège Social : 50, av. du Général de Gaulle - 92093 Paris La Défense Cedex. Ces contrats d'assurance vie ou de capitalisation sont présentés par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en Assurances (immatriculation à l'ORIAS 07 022 493, www.orias.fr).
(2) L’indice mentionné dans le présent document (l’“indice”) n’est ni parrainé, ni approuvé, ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre. L’indice Euro Stoxx 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les «Concédants»), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l’indice.
 
Avertissement :
• SG Multilys 4 Plus est construit dans la perspective d’un investissement sur une durée de vie maximale de 8 ans. Il est donc fortement recommandé de n'investir dans ce produit que si vous avez l’intention de le conserver jusqu’à son échéance prévue.
• Le prospectus relatif à SG Multilys 4 Plus en date du 27/08/2013, approuvé par la CSSF sous le numéro de visa C-14525 est conforme à la Directive 2003/71/EC (Directive Prospectus) telle qu’amendée (incluant l’amendement fait par la Directive 2010/73/EU). Le prospectus ainsi que le résumé du prospectus en français sont disponibles sur le site “http://prospectus.socgen.com”,sur le site de la Bourse de Luxembourg ("http://www.bourse.lu"), et/ou peuvent être obtenus gratuitement auprès de Société Générale, sur simple demande. Le résumé du prospectus est disponible sur le site de l’AMF (www.amf-france.org). 
 
Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique “facteurs de risques” du Prospectus, les principaux risques étant :
1) Risque de marché : Tout rachat en cours de vie du produit se fera au prix de marché en vigueur de l'instrument financier (déterminé principalement par l'évolution des marchés actions et des taux d'intérêt) et pourra donc entraîner une perte ou un gain par rapport au capital net investi initialement.
2) Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire rendre le produit totalement illiquide (absence d'acheteurs).
3) Risque émetteur : le placement est exposé au risque de crédit de Société Générale (Moody's A2, Standard & Poor's A). Cette notation, en vigueur au moment de l’impression de cette brochure, peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’émetteur. Elle ne saurait constituer un argument de souscription au produit. En cas de défaut de l’émetteur, l’investisseur pourra perdre tout ou partie de son investissement.
 
Spécificités liées aux contrats d’assurance vie ou de capitalisation :
Ce titre de créance peut être proposé comme support en unités de compte des contrats d’assurance vie ou de capitalisation. Concernant les seuls investissements dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, nous attirons votre attention sur le fait que, si le contrat le prévoit, des frais d’entrée et de gestion sont prélevés par l’assureur. Le capital investi et le rendement de ce produit s’entendent donc toujours, dans ce document, avant prélèvement de ces frais et avant toute fiscalité applicables au cadre d’investissement. L’entreprise d’assurance ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur de cette unité de compte, qui reflète la valeur des actifs sous-jacents, n'est pas garantie par l'assureur. Elle est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant des marchés financiers. La garantie de la formule de remboursement n’est pas apportée par l’assureur mais par l’émetteur à l’échéance. Par ailleurs, en cas de dénouement du contrat par décès de l’assuré, ou de sortie du support (rachat ou arbitrage ou sortie en rente) avant l’échéance du titre, la valorisation dépendra des paramètres du marché. Elle pourra être très différente (inférieure ou supérieure) de celle résultant de l’application à l’échéance de la formule prévue, et pourrait occasionner une perte en capital non mesurable a priori. Pour plus de précisions, nous vous invitons à vous reporter aux documents contractuels de votre contrat d’assurance vie ou de capitalisation.
Groupe Société Générale