Compte Titres Ordinaire (CTO)

Vous désirez placer votre argent sur les marchés boursiers français et/ou étrangers ? Dès l’ouverture d’un Compte Titres Ordinaire (CTO), vous investissez dans tout type de valeurs mobilières (OPC, actions, warrants, trackers…), avec la possibilité de gérer votre portefeuille en ligne.

Vous désirez placer votre argent sur les marchés boursiers français et/ou étrangers ? Dès l’ouverture d’un Compte Titres Ordinaire (CTO), vous investissez dans tout type de valeurs mobilières (OPC, actions, warrants, trackers…), avec la possibilité de gérer votre portefeuille en ligne.

Vous désirez placer votre argent sur les marchés boursiers français et/ou étrangers ? Dès Voir plus l’ouverture d’un Compte Titres Ordinaire (CTO), vous investissez dans tout type de valeurs mobilières (OPC, actions, warrants, trackers…), avec la possibilité de gérer votre portefeuille en ligne.

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Les instruments financiers n’offrent pas de garantie de performance et présentent un risque de perte en capital.

Une totale liberté pour investir en Bourse

Pour tout savoir sur le Compte Titres Ordinaire

  • Gestion et suivi à distance
     
    Depuis l’Appli(1) ou le site :
    • Achat / vente de vos titres
    • Consultation de votre portefeuille titres
    • Suivi de vos ordres
    • Accès à toute l’information nécessaire pour prendre vos décisions
  • Investissement dans tout type de supports
     
    Actions, obligations, supports monétaires, OPC, warrants, turbo, certificats…
     
  • 2 modes de gestion
     
  • Titulaire 

    L’ouverture d’un CTO est réservée à toute personne physique résidente de l’Union européenne ou de la Suisse, avec possibilité de détenir un Compte Titres Ordinaire individuel, joint ou en indivision.
     
    Durée

    Illimitée
     
    Disponibilité(2)

    Vente des titres possible à tout moment sans autres frais que ceux liés à l’instrument financier.
     
  • Gestion
    • Transmission et gestion des ordres de Bourse par Internet, par téléphone au 3933_violet_25px.png(3), en agence ou sur l’Appli mobile Société Générale.
    • Relevés de portefeuille tous les trimestres, avec avis d’opéré à chaque achat/vente.
    • En option payante(4) : la synthèse régulière de vos avoirs avec Synopsis et le relevé de compte mensuel.
     
    Fiscalité

    Consultable dans la fiche Fiscalité de l’épargne mobilière
  • Service de Règlement Différé (SRD)

    Ce service permet de différer le règlement des opérations d’achat et de vente jusqu’à la fin de la liquidation en cours sur les valeurs Euronext « éligibles au SRD ».
     
    Si Société Générale l’accepte, le titulaire du Compte Titres Ordinaire peut bénéficier du SRD et de son effet de levier soit en disposant d’une couverture minimum en permanence, soit en apportant les liquidités nécessaires pour garder une couverture positive ou régler les titres achetés à la fin du mois.


    A noter : l'utilisation du SRD peut amplifier les gains mais aussi les pertes. La possibilité de reporter la position au SRD au mois boursier suivant peut encore accroître ce mécanisme.
    Il convient donc de vous assurer que ce service est approprié en vous rapprochant de votre Conseiller. Il vérifiera si vos connaissances et votre expérience financière permettent de comprendre les mécanismes et la stratégie adoptée et d’appréhender les risques inhérents au SRD.
     
    Les risques du SRD
     
    Les transactions au SRD peuvent présenter un caractère spéculatif, ce qui accentue les risques en cas d’évolution défavorable des marchés. En effet, le SRD permet d’investir jusqu’à 5 fois le montant des capitaux affectés en couverture et les pertes peuvent, dans certaines conditions, dépasser le montant de ces capitaux. Le SRD est donc inadapté pour un placement de type défensif. 
     
    Quelles précautions prendre ?

    L’investisseur doit préalablement prendre connaissance des mécanismes et risques inhérents à ce service et aux instruments financiers dont l’acquisition est envisagée. Il doit également surveiller ses positions en permanence afin d'éviter toute insuffisance de couverture. Dans un tel cas (dû par exemple à la baisse des titres affectés en couverture), l’investisseur a l’obligation de rétablir sans délai son niveau de couverture. S’il ne répond pas dans le délai d’un jour de bourse à une mise en demeure de rétablir sa couverture, Société Générale devra procéder à la liquidation partielle ou totale de ses positions avec SRD, et le cas échéant, de sa couverture.
     
    Valeurs éligibles
    Euronext décide de l’éligibilité d’une valeur au SRD selon 2 critères :
    • la capitalisation boursière supérieure à 1 milliard d’euros,
    • la liquidité de la valeur (nombre suffisant de transactions).
    A tout moment, une valeur peut donc devenir éligible ou non-éligible au SRD. Dans ce 2e cas, l’investisseur peut être contraint de vendre ses  positions.
  • Couverture – effet de levier
     
    Lors d’un achat au SRD, une couverture est demandée à l’investisseur. En effet, le SRD permet de procéder à des achats de titres d’un montant supérieur à ce que l’investisseur pourrait prétendre en investissant au comptant. Ainsi, son potentiel d’engagement SRD dépend de ses avoirs en couverture auxquels s’applique un coefficient multiplicateur qui représente l’effet de levier.
     
    La couverture SRD peut être constituée :
    • d’espèces (disponibles sur le compte de couverture SRD) ou d’OPC monétaires. Elles permettent un engagement SRD d’un montant 5 fois supérieur.
    • d’obligations et/ou d’OPC obligataires pour un engagement SRD 4 fois supérieur.
    • d’actions et/ou d’OPC actions pour un engagement SRD 2,5 fois supérieur.
     
     
    Types de garantie Coefficient
    Espèces, bons du trésor ou OPCVM monétaires 5
    Obligations, OPCVM obligataires 4
    Actions européennes et OPCVM actions 2,5
    Autres (action US, OPCVM non référencés, …) 1
     
     
     
    Après un achat au SRD
    Vous pouvez :
    • revendre les titres dans le même mois boursier,
    • ou, au moment de la liquidation boursière (4 jours de Bourse avant le dernier jour du mois) :
      • soit régler en espèces les titres achetés au SRD pour les détenir au sein de votre Compte Titres Ordinaire sur le marché comptant,
      • soit décider d’attendre une prochaine liquidation boursière pour payer vos titres grâce au système des prorogations.
  • Frais d’opérations sur Internet(5)
     
    Bourse Euronext(6)  
    Ordre au comptant  
    Commission proportionnelle(7)  
    Ordre ≤ 2 000 € 0,50%
    Ordre de plus de 2 000 € jusqu’à 8 000 € 0,45%
    Ordre > 8 000 € 0,35%
    Minimum de perception sur Compte Titres Ordinaire(8) 6 €

    Bourse Etranger(9)  
    Ordre au comptant  
    Commission proportionnelle(7) 0,50%
    Minimum de perception sur bourse US(10) sur un Compte Titres Ordinaire(8) 16 €
    Minimum de perception sur les autres places étrangères(11) sur un Compte Titres Ordinaire(8) 40 €


    Forfait annuel(12) de tenue de Compte Titres

    Par compte titres détenu (droits de garde non inclus) : 15,00 €.

    La tenue de compte est offerte si au moins un achat en Bourse ou une souscription d’OPC est exécuté entre le 1er juillet de l’année précédente et le 30 juin de l’année en cours (inclus).
     
    Frais d’opération autres canaux

    Consultables dans la brochure tarifaire Conditions appliquées aux opérations bancaires des particuliers.
     
  • Droits de garde(13)

     
    Tranche de valorisation par compte titres* Commission proportionnelle(7) Commission fixe par ligne Minimum de perception par compte Titres ordinaire(8)
    > 150 000 € 0,10 % 4,50 € 25,00 €
    de plus de 50 000 € à 150 000 € 0,20 %
    Jusqu'à 50 000 € inclus 0,30 %
     
    *Compte Titres Ordinaire, PEA ou PEA PME
     
     
    Les droits de garde sont gratuits pour :
    • Les OPC gérés par Société Générale Gestion et certains OPC gérés par Amundi Group, SG 29 HAUSSMANN, Lyxor, Primonial.
    • les titres des sociétés privatisées, pendant 18 mois (loi du 19 juillet 1993),
    • les titres détenus par les clubs d'investissement et souscrits chez Société Générale,
    • les actions et certains emprunts Société Générale,
    • les autres actions des sociétés du groupe Société Générale,

(*) * Offre valable du 03/05/2020 au 29/05/2021.
Offre soumise à conditions. 100 € offerts sur les frais de courtage des ordres passés sur internet pour toute souscription d’un compte titres ordinaire et/ou d’un Plan d’Epargne en Action réalisée du 3 au 29 mai inclus. Le montant de 100 € offert est à utiliser sur le compte titres souscrit.
Montant à utiliser dans les 92 jours qui suivent la souscription du compte titres ordinaire ou du PEA hors SRD et taxes sur les transactions financières.
Les frais de courtage des opérations de bourse réalisées par internet ne seront pas prélevés jusqu’à consommation intégrale des 100 € et/ou jusqu’à la fin de la période des 92 jours.
Valable en France métropolitaine pour tout client majeur non détenteur d’un Service Bourse.

Tarifs, conditions et fiscalité en vigueur au 06/04/2021

Un investissement boursier comporte un risque moyen à fort en capital dont les pertes peuvent, dans des situations exceptionnelles, atteindre la totalité du capital investi. Une diversification du portefeuille est donc recommandée. Les investisseurs doivent prendre connaissance de la documentation réglementaire du produit dans lequel ils entendent investir et s’interroger notamment sur leurs objectifs d’investissement, leur horizon de placement et le niveau de risque qu’ils sont prêts à accepter.

(1) L’Appli Société Générale est téléchargeable gratuitement sur Google Play et l’App Store (gratuit hors coûts de connexion facturés par votre fournisseur d'accès à Internet). Google Play et App Store sont des marques déposées par Google Inc et Apple Inc.
(2) Sous réserve de disponibilité des valeurs mobilières souscrites.
(3) 3933_violet_25px.png  : Des conseillers vous répondent de 8 h à 20 h en semaine et jusqu’à 19 h le samedi. Consultation de vos comptes et urgences 24h/24. Depuis l’étranger + 33 (0) 1 76 77 3933. Service : 0,30 €/min + prix appel.
(4) Option payante en sus de la formule de Synopsis choisie. Voir la brochure tarifaire.
(5) Espace Client Internet et application mobile « l’Appli ».
(6) Titres négociables en euros sur Euronext Paris-Amsterdam-Bruxelles.
(7) Barème applicable dès le 1er, calculé sur le montant brut négocié.
(8) Conformément à la loi PACTE, aucun minimum de perception n’est appliqué pour un ordre passé sur PEA
(9) Hors éventuelles taxes locales et commissions facturables le cas échéant par les opérateurs de marché et correspondants étrangers.
(10) NYSE et Nasdaq.
(11) Allemagne, Angleterre, Canada, Italie, Suisse. Liste susceptible d’évoluer
(12) Prélevé sur votre compte courant chaque année en août si le compte titres comporte au moins une ligne valeur au 30 juin
(13) Prélevés sur votre compte en début d'année civile et calculés sur la valeur des titres comptabilisés au 31 décembre de l'année précédente.