Ébène capitalisation, un contrat prestige
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Offre complète de support d’investissement
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Cadre fiscal avantageux
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Accompagnement renforcé
Tout savoir sur Ébène capitalisation
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Une offre complète de supports d’investissement et un accompagnement renforcé
- Profitez d’une garantie du capital à tout moment et d’une revalorisation régulière grâce au support Sécurité en euros.
- Accédez à différentes classes d’actifs, zones géographiques et secteurs d’activité grâce aux supports dits en « unités de compte »(1) et profitez d’un potentiel de performances plus élevé sur le long terme en contrepartie d’un risque de perte en capital.
- Un ensemble complet de services d’arbitrages automatiques et le service Alertes(2) pour vous accompagner dans vos décisions d’investissement sur les marchés financiers.
- L’accès à la Gestion Sous Mandat(3) pour déléguer à des Experts la répartition et les réallocations de votre capital entre les différents supports d’investissement.
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Une grande souplesse
- Une grande souplesse pour investir et disposer à tout moment de votre capital.
- Alimentez votre contrat avec des versements libres ou programmés et modifiez à tout moment la répartition de votre capital entre les supports(2).
- Disposez de la possibilité d’obtenir des avances, de réaliser des rachats et des arbitrages et de transformer tout ou partie de votre capital en revenus garantis à vie.
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Un cadre fiscal avantageux et un outil performant de transmission
- Une fiscalité avantageuse : arbitrages en franchise, rachat partiel outotal avec une fiscalité privilégiée après 8 ans.
- Une transmission de votre contrat possible de votre vivant ou en cas de décès, le nouveau souscripteur conservant l’antériorité fiscale du contrat.
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Qui peut souscrire ?
Toute personne physique
Durée de vie du contrat
Pour profiter pleinement des avantages fiscaux, il est conseillé de détenir le contrat au minimum 8 ans.
Des versements aux choix- Versement initial minimum : 150 000 €.
- Versement complémentaire minimum : 1 500 € par support
- Versements programmés :
- mensuels : 150 €
- semestriels : 900 €
- trimestriels : 450 €
- annuels : 1 800 €
Frais sur versements
Frais à l’entrée et frais sur versements : des frais maximum de 2,50 % sont prélevés sur le montant versé.
2 modes de gestion pour répondre à vos besoins et à votre situation- Avec la Gestion Libre, vous choisissez de gérer directement la répartition de votre capital entre les différents supports d’investissement disponibles.
- Si vous n’avez ni le temps, ni les moyens de mener activement la gestion financière de votre contrat, optez pour la solution Gestion Sous Mandat Évolution(3). Elle vous permet de confier aux spécialistes de Société Générale Gestion la gestion d’une partie de vos avoirs dans le cadre d’un mandat d’arbitrages en unités de compte(1).
Frais de gestion- 0,84 % maximum par an,
- Les modalités de rémunération liées à la Gestion Sous Mandat Évolution sont précisées dans le mandat d’arbitrage.Pour en savoir plus, voir la fiche Tarifs GSM.
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Disponibilité
- Le rachat partiel ou total est possible à tout moment sans pénalité.
- Montant minimum de rachat : 1 500 € avec 1 500 € sur le support après rachat,
- Avance possible dès la fin de la 1ère année du contrat (maximum 60 % du capital constitué).
- Revenus garantis à vie : vous choisissez parmi les 6 types de rentes viagères(4) proposés, celui qui convient le mieux à votre situation personnelle.
Offre financière- Un support Sécurité en euros
- Environ 70 supports en unités de compte pour un accès aux principales classes d’actifs, zones géographiques, secteurs, styles et techniques de gestion.
Arbitrages et alertes- Montant minimum d’un arbitrage : 1 500 € par support avec 1 500 € minimum sur le support après arbitrage,
- Les arbitrages en sortie du support Sécurité en euros et des supports immobiliers sont possibles sous certaines conditions.
Frais sur arbitrage et d’alertes- 0,50 % des sommes arbitrées dans la limite de 75 € par opération.
- À ce taux s’ajoute 0,50 % pour un arbitrage provenant d’un support immobilier.
- Pas de frais supplémentaires en cas de souscription d’un des quatre services d’arbitrages automatiques,
- Forfait de 15 € annuels sur le service Alertes.
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Vous bénéficiez d'une fiscalité(5) privilégiée pendant toute la durée du contrat.
En cas de rachat :- Seuls les gains (intérêts et plus-values) des sommes rachetées sont imposables. Vous pouvez également bénéficier d'un abattement sur ces gains réalisés à hauteur de 4 600 € (9 200 € pour un couple soumis à l'imposition commune).
En cas d'arbitrage :- Vous pouvez changer à tout moment la répartition de votre épargne entre les différents supports proposés sans incidence fiscale pendant toute la durée de vie de votre contrat.
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Transmission par décès ou de son vivant
Le contrat de capitalisation est soumis aux droits de mutation à titre gratuit :
- en cas de décès du souscripteur, il est soumis aux droits de succession comme une créance ordinaire,
- en cas de donation, il est régi par la fiscalité des donations et à ce titre, il bénéficie le cas échéant des avantages fiscaux (abattements, réductions de droits et non-rappel des donations après 10 ans) propres à certaines donations (donation-partage, donation aux petits-enfants).
Les produits sont assujettis aux Prélèvements Sociaux sur la part des produits non taxés du vivant de l'assuré.
Fiscalité en vigueur au 01/01/2018 pour les contrats ouverts depuis le 26/09/1997. Elle est susceptible d'évoluer. La compagnie d’assurance n’est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge de l’adhérent.
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Frais sur versement
- 2,50 % des sommes versées
Frais de gestion- 0,07 % maximum par mois
- Tarification et modalités en cas de Gestion Sous Mandat Évolution précisées dans le mandat d’arbitrage
Frais du service Alertes- Abonnement à 15 €/an
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Frais sur les arbitrages
- 0,50 % des sommes arbitrées limités à 75 € par opération. Majoration de 0,50 % pour un arbitrage provenant d’un support immobilier
- En cas de souscription à un des services d’accompagnement à l’investissement : pas de frais supplémentaire
- Frais d’arbitrages gratuits en cas d’opérations réalisées par votre gérant en Gestion Sous Mandat Évolution
Frais d’arbitrages automatiques
Majoration des frais d’arbitrage de +0,50 % des sommes arbitrées dans la limite de 75 € par opération soit 1 % de sommes arbitrées dans la limite de 150 €
(1) Les unités de compte sont représentatives de parts ou actions d’OPC (actions de Sicav, parts de FCP…) de Sociétés Civiles Immobilières ou autres titres ou contrats financiers. S’agissant des unités de compte représentatives d’OPC, le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) est disponible auprès de votre conseiller ou sur particuliers.societegenerale.fr
Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Le fonctionnement des unités de compte est décrit dans la notice d'information du contrat.
(2) Selon les modalités et les conditions tarifaires prévues dans la note d'information du contrat.
(3) À ce titre, vous déléguez à Sogécap la réalisation des arbitrages parmi les supports en unités de compte référencés au sein du contrat. Ces réallocations se font sur la base de conseils des spécialistes de Société Générale Gestion. Ce service fait l'objet d'une tarification.
(4) À partir de votre 50è anniversaire et au plus tard de votre 85è anniversaire. Modalités pratiques et conditions tarifaires détaillées dans le règlement général des rente en vigueur et disponible sur simple demande auprès de votre Conseiller.
(5) La fiscalité décrite est celle en vigueur au 01/04/2018 et est susceptible d'évolution. La compagnie d'assurance n'est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge du souscripteur. Pour plus d'informations, vous pouvez contacter votre Conseiller Société Générale.
Document publicitaire sans valeur contractuelle en vigueur au 01/01/2018.
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(2) Selon les modalités et les conditions tarifaires prévues dans la note d'information du contrat.
(3) À ce titre, vous déléguez à Sogécap la réalisation des arbitrages parmi les supports en unités de compte référencés au sein du contrat. Ces réallocations se font sur la base de conseils des spécialistes de Société Générale Gestion. Ce service fait l'objet d'une tarification.
(4) À partir de votre 50è anniversaire et au plus tard de votre 85è anniversaire. Modalités pratiques et conditions tarifaires détaillées dans le règlement général des rente en vigueur et disponible sur simple demande auprès de votre Conseiller.
(5) La fiscalité décrite est celle en vigueur au 01/04/2018 et est susceptible d'évolution. La compagnie d'assurance n'est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge du souscripteur. Pour plus d'informations, vous pouvez contacter votre Conseiller Société Générale.
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