Plan Épargne Bancaire (PEB)

Solution d’épargne créée par Société Générale, le Plan Épargne Bancaire (PEB) est structuré autour de comptes à terme et d’un compte sur livret(1). Le PEB permet de se constituer une épargne en toute sécurité pendant 8 ans grâce à une rémunération fixe garantie sous certaines conditions(2).

Solution d’épargne créée par Société Générale, le Plan Épargne Bancaire (PEB) est structuré autour de comptes à terme et d’un compte sur livret(1). Le PEB permet de se constituer une épargne en toute sécurité pendant 8 ans grâce à une rémunération fixe garantie sous certaines conditions(2).

Solution d’épargne créée par Société Générale, le Plan Épargne Bancaire (PEB) est structuré autour Voir plus de comptes à terme et d’un compte sur livret(1). Le PEB permet de se constituer une épargne en toute sécurité pendant 8 ans grâce à une rémunération fixe garantie sous certaines conditions(2).

Solution d’épargne créée par Société Générale, le Plan Épargne Bancaire (PEB) est structuré autour Voir plus de comptes à terme et d’un compte sur livret(1). Le PEB permet de se constituer une épargne en toute sécurité pendant 8 ans grâce à une rémunération fixe garantie sous certaines conditions(2).

Préparez vos projets sereinement avec le PEB

Tout savoir sur le PEB

  • Une épargne sûre à taux garanti(2)
    • Des versements rémunérés à un taux fixe garanti jusqu’au 8e anniversaire sous réserve de conserver les fonds dans votre PEB sur cette durée
  • Une épargne disponible à tout moment
    • Retrait total possible durant les 8 premières années avec pénalité(4)
    • Retrait libre (partiel ou total) après 8 ans sans pénalité
  • Une gestion souple
    • Premier versement de 150 € minimum
    • Des versements libres ou programmés à partir de 50 €
    • Plafond de versements de 100 000 €
    • Pas de frais sur versements ou de gestion
  • Qu’est-ce qu’un Plan Épargne Bancaire (PEB)(1) ?
    Le PEB est un produit d’épargne bancaire composé :
    • d’un ou plusieurs comptes à terme,
    • d’un compte sur livret spécifique.
    L’ensemble constitue un seul et même placement.
     
    Qui peut ouvrir un PEB ?
    • Le PEB est ouvert à toute personne physique, titulaire d’un compte bancaire Société Générale et quel que soient sa résidence fiscale et son âge.
    • Un seul PEB par personne, tous établissements confondus, et pas d’ouverture en compte joint.
     
    Fonctionnement du PEB
    • Constituez votre épargne les 8 premières années
      Chaque versement déclenche l’ouverture d’un compte à terme (CAT).
      Tous les CAT ont pour échéance le 8ème anniversaire du PEB.
    • Disposez de votre épargne librement après 8 ans(3)
      À l’échéance des CAT, le capital et les intérêts sont versés sur un compte sur livret (CSL) spécifique librement rémunéré(5) par Société Générale.
     
    Frais
    • Aucun frais de souscription, de versement, de gestion ou de résiliation.
  • Plusieurs façons d’alimenter son PEB :
    • Un versement initial minimum de 150 €
    • Des versements complémentaires, libres ou programmés (mensuel, trimestriel ou semestriel) à partir de 50 € par opération les 8 premières années
    • Des versements à partir de 10 € au-delà du 8e anniversaire
    • Plafond de versements : 100 000 €
     
    Retrait et disponibilité des fonds
    • Avant 8 ans, deux possibilités :
    • remboursement anticipé total (pas de retrait partiel possible)
    • retrait assorti de pénalités(4)
    • Après 8 ans :
    • retrait libre (total ou partiel)(3)

    Durée
    • Illimitée
    • Durée de détention minimum recommandée de 8 ans pour bénéficier du taux fixe garanti
     
    Une fiscalité spécifique appliquée aux intérêts
    • Au 8e anniversaire ou lors du remboursement anticipé des CAT en cas de retrait total avant le 8e anniversaire
    • Après le 8e anniversaire : chaque année lors de la capitalisation annuelle des intérêts


    La fiscalité applicable sera celle en vigueur au jour du versement des intérêts.

    Pour les résidents fiscaux français, les intérêts sont soumis :
    • à l’impôt sur le revenu avec prélèvement à la source d’un acompte forfaitaire (l’acompte est appliqué sauf demande de dispense,
    • aux prélèvements sociaux.
    Les non-résidents sont exonérés de toute fiscalité en France mais potentiellement redevables dans leur pays de résidence fiscale.
     
  • Rémunération à échéance des 8 ans
    • Taux de rémunération fixe garanti jusqu’au 8e anniversaire du PEB sur tous les versements (initial, libre ou programmé) sous réserve de conserver vos fonds sur votre PEB pendant 8 ans(2).
    • Les intérêts sont calculés sur la base du nombre de jours réels de placement, non capitalisés et versés à l’échéance des comptes à terme au 8e anniversaire.
     
    Rémunération en cas de remboursement anticipé avant 8 ans
    • Taux de rémunération minoré selon un barème dégressif avec la durée effective du placement figurant sur le contrat.
    • Aucune rémunération sur les versements de moins d’un mois lors du remboursement.
     
    Rémunération à partir de la 8e année
    • Taux fixé librement par Société Générale, sans pouvoir être inférieur à celui du Compte sur livret (CSL).
    • Intérêts calculés par quinzaine et versés en janvier(5).
  • Exemple de rémunération pour un PEB ouvert en février 2019 avec un versement initial de 1 500 € et des versements programmés de 75 € par mois pendant 8 ans
     
    • Les 8 premières années sous réserve du maintien du blocage des fonds jusqu’au 8e anniversaire du PEB  :
     
    Taux annuel brut
    garanti pendant 8 ans
    Taux de rendement actuariel brut (TRAAB) calculé sur 8 ans(6) 0,50 %
    Taux nominal annuel brut (TNAB) fixe(7) 0,51 %
    Soit un montant total d’intérêts, avant prélèvements fiscaux et sociaux, versé en une seule fois au 8ème anniversaire du PEB de : 206,81 €

    Retrouvez la rémunération du PEB en détail, notamment en cas de sortie anticipée.
Souscrire en ligne

(1) Le Plan Épargne Bancaire est composé d’un ou plusieurs comptes à terme ouvert(s) à chaque versement pendant les 8 premières années, avec une échéance unique correspondant au 8e anniversaire du Plan, et d’un compte sur livret sur lequel est versée l’épargne constituée (capital et intérêts) au 8e anniversaire. L’ensemble constitue un seul et même placement.
(2) Les 8 premières années, le Taux Nominal Annuel Brut (TNAB) est garanti, sous réserve de respecter l’échéance du 8e anniversaire du plan, sur le versement initial et sur tous les versements complémentaires réalisés pendant les 8 premières années (libres, programmés) ; le taux est fixe, les intérêts sont calculés en nombre de jours réels de blocage et non capitalisés et versés sur le plan à l’échéance des comptes à terme au 8ème anniversaire. Le TRAAB global du plan sur les 8 premières années, avant prélèvements fiscaux et sociaux, est calculé sur une durée de 8 ans et prend en compte non seulement le versement initial mais également les versements complémentaires effectués les 8 premières années. Le Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut (TRAAB) de chaque compte à terme, avant prélèvement sociaux et fiscaux, est calculé sur la durée totale de chacun des comptes à terme. Lors de chaque nouveau versement libre, et lors de la mise en place et/ou modification d'un versement programmé, le TRAAB de chaque compte à terme est indiqué au titulaire du plan et le TRAAB global du plan sur les 8 premières années est recalculé et indiqué également à son titulaire.
(3) Sous réserve de maintenir un solde minimum de 10 € pour éviter la clôture du produit.
(4) En cas de remboursement anticipé avant le 8e anniversaire :

  • Aucun intérêt servi sur les comptes à terme ouverts depuis moins d’un mois.
  • Pour les comptes à terme ouverts depuis un mois ou plus lors du remboursement anticipé : minoration du taux de rémunération de chaque compte à terme selon le barème connu à l’avance et décrit dans les conditions particulières du contrat.

(5) À compter du 8e anniversaire, le Taux Nominal Annuel Brut (TNAB) du compte sur livret spécifique est librement fixé par la Banque et susceptible de modification, sans pouvoir cependant jamais être inférieur au taux en vigueur fixé par Société Générale pour la rémunération de son compte sur livret ordinaire (CSL). Ses intérêts sont soumis à l’impôt sur le revenu (avec perception d’un acompte formant crédit d’impôt) et aux prélèvements sociaux. Sous certaines conditions une demande de dispense d’acompte peut être effectuée. Les intérêts sont calculés par quinzaine et capitalisés chaque année au 31 décembre. Ils génèrent alors eux-mêmes des intérêts.
(6) Exemple de Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut (TRAAB) global du PEB, avant prélèvement sociaux et fiscaux, calculé sur la durée totale de la 1re phase d'épargne, d'une durée totale de 8 ans, et valable pour un Plan Épargne Bancaire ouvert à compter du mois de avril 2019 avec un versement de 1 500 € réalisé à l'ouverture et des versements programmés de 75 € par mois pendant 8 ans. Ce taux est subordonné au respect de l’échéance du 8e anniversaire de la 1ère phase d'épargne. Le taux est fixe mais le TRAAB global du Plan Épargne Bancaire, à l’issue de la 1ère phase d’épargne, peut être différent car il prend en compte non seulement le versement initial mais également les versements complémentaires réalisés. Le TRAAB de chaque compte à terme ouvert durant la 1ère phase d'épargne, calculé avant prélèvements sociaux et fiscaux et sur la durée totale de chacun de ces comptes à terme est indiqué au titulaire du Plan Épargne Bancaire lors de chaque nouveau versement libre, et lors de la mise en place et/ou modification d'un versement programmé. Le TRAAB global de la première phase du Plan Épargne Bancaire est alors recalculé et indiqué à son titulaire.
(7) Taux Nominal Annuel Brut (TNAB) garanti, sous réserve de respecter l’échéance du 8e anniversaire du Plan Épargne Bancaire, sur le versement initial et tous les versements complémentaires pendant 8 ans, pour tous les Plans Épargne Bancaire ouverts à compter du mois de juin 2019 ; le taux est fixe, les intérêts sont calculés en nombre de jours réels de blocage et non capitalisés et versé sur le Plan, à l’échéance des comptes à terme, au 8e anniversaire.